Mentions légales

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Caroline Beaulieu, domiciliée 20 rue de la Gallée, dont le numéro de téléphone est 0783358432, et l’adresse e-mail artichotherapie@gmail.com.

La personne est assujettie au Registre du Commerce et des Sociétés de MILLERY sous le numéro de SIRET 98176131500010.

Le numéro de TVA intracommunautaire est FR13981761315.

ci-après l' »Editeur« .

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Directeur de la publication : Michel Paulin

Ce site est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs, sauf si l’utilisateur renseigne un formulaire (voir Politique de confidentialité).

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site www.larticho.fr accessible à la rubrique « CGU »

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